Mentions légales

Dernière mise à jour : 28 juin 2026

1. Éditeur du site

Le site et le service MentivisOS Open (ci-après « Open ») sont édités par :

• Dénomination sociale : Mentivis
• Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : 10 000 euros
• Siège social : 60 rue François Ier, 75008 Paris, France
• SIREN : 941 914 814
• SIRET (siège) : 941 914 814 00012
• Immatriculation : RCS de Paris
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR12941914814
• Site de l'éditeur : mentivis.com
• Adresse de contact général : contact@mentivis.com
• Adresse de contact pour vos données personnelles : dpo@mentivis.com

Aucun numéro de téléphone n'est publié. Le contact s'effectue par les adresses email indiquées ci-dessus.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Roxan Roumégas.

3. Hébergement

Le service est hébergé par :

• o2switch (SAS), 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France. Téléphone : 04 44 44 60 40.

La société Cloudflare intervient uniquement comme intermédiaire technique pour la gestion des noms de domaine (DNS) et la redirection des adresses. Elle n'héberge pas les données du service.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du service, notamment sa structure, ses textes et les contenus pédagogiques générés par intelligence artificielle, est protégé. Ces contenus sont mis à votre disposition pour un usage personnel et pédagogique gratuit, sans cession de droits. Toute reproduction, diffusion ou exploitation à des fins commerciales est interdite sans autorisation préalable de Mentivis.

Les dénominations « MentivisOS » et « Open » ainsi que le logo associé ne sont pas déposés à titre de marque à ce jour. Ils sont protégés au titre du droit d'auteur et de leur usage, et ne peuvent être reproduits ou utilisés sans autorisation. Les conditions d'utilisation des contenus sont précisées dans les Conditions générales d'utilisation.

5. Données personnelles

Mentivis (SAS) est responsable du traitement des données personnelles collectées dans le cadre du service. Pour toute question relative à vos données ou pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité, retrait du consentement), vous pouvez écrire à dpo@mentivis.com.

À ce jour, Mentivis n'a pas désigné de délégué à la protection des données. Vous disposez du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), www.cnil.fr. Le détail des traitements, des destinataires, des durées de conservation et des bases légales figure dans la Politique de confidentialité.

6. Cookies

À ce jour, le service utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, qui ne requièrent pas votre consentement. Toute autre catégorie de traceurs éventuellement mise en place à l'avenir serait soumise à votre consentement préalable, recueilli au moyen du bandeau de gestion des cookies. Les modalités sont précisées dans la Politique de confidentialité.

7. Contact

Pour toute question concernant le service, vous pouvez nous écrire à contact@mentivis.com.